Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBROTITANE
PISCINE SERVICE ANJOU SA

Numéro de dépôt :
92402331
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2002

Présentation de la marque FIBROTITANE

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIBROTITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU domicilié(e) BP 3041 Passage du Doyenné, 49017 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET L. LE GUEN - France.

La marque FIBROTITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBROTITANE est expirée depuis le 20 janvier 2002.

PISCINE SERVICE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : EUROTITANE , HEAT LINE , TITANIUM , EUROGAZ , PSATITANE , 24o 25o 26o 27o 28oC , PSA , RED LINE , SUPERTITANE , P.S.C.


PISCINE SERVICE ANJOU SA - BP 3041 Passage du Doyenné, 49017 ANGERS CEDEX 01 - France


CABINET L. LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Appareils et instruments scientifiques, électriques, nautiques, de contrôle (inspection). Pompes à chaleur, échangeurs de chaleur, réchauffeurs électriques, deshumidificateurs de piscine.Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions et réparations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.